1. Éditeur du site
CLE – CONSTRUCTION, exerçant sous le nom commercial Baticoo Habitat
Société à responsabilité limitée coopérative artisanale
Siège social : ZA des Andrés – 1, rue de la Manse, 69126 Brindas
SIREN : 800 038 515 – RCS [Lyon] 800 038 515
N° de TVA intracommunautaire : FR34800038515
Téléphone : 04 78 81 70 09
E-mail : contact@cle-constru
2. Directeur de la publication
Julien Courbière, gérant de CLE – CONSTRUCTION, joignable aux coordonnées ci-dessus.
3. Hébergeur
Kim Communication Ltd (EasyHoster)
Unit G, 15/F Tal Building, 49 Austin Road, Kowloon, Hong Kong
Site : https://www.easyhoster.com –
Contact : support@easyhoster.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, logos, graphismes, vidéos, icônes, structure) est la propriété de Baticoo Habitat ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Baticoo Habitat. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
Baticoo Habitat s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir leur exhaustivité. Les informations du site sont données à titre indicatif et ne constituent pas un devis ni un engagement contractuel.
Baticoo Habitat met en œuvre les moyens raisonnables pour sécuriser le site, mais ne peut être tenue responsable des dommages causés au matériel de l’utilisateur lors de sa consultation, ni d’une interruption ou d’un dysfonctionnement du service.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Baticoo Habitat n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles et l’utilisation des cookies sont décrits dans notre
Politique de confidentialité et notre
Politique Cookies (générée par Complianz). Vous pouvez modifier vos choix de cookies à tout moment via le lien « Gestion des cookies » en bas de page.
8. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
